Don de titres en bourse
Le don de titres cotés en bourse (actions, obligations, parts d’un fonds commun de placement ou autres titres inscrits à la Bourse) constitue l’un des moyens les plus avantageux sur le plan fiscal de soutenir le TNM. Effectué de votre vivant ou prévu dans votre succession, il permet de maximiser l’impact de votre contribution. Dans la plupart des cas, le transfert direct des titres est fiscalement plus avantageux que leur vente suivie d’un don en argent.
Les avantages :
Exonération de l’impôt sur les gains en capital applicables aux titres donnés.
Reçu fiscal correspondant à la juste valeur marchande des titres au moment du transfert.
Contribution fiscalement avantageuse généralement plus intéressante qu’un don en argent.
Soutien concret et immédiat à la mission du TNM.
Démarche simple et efficace pouvant être complétée rapidement.
Vous envisagez faire un don de titres cotés en bourse ?
N’hésitez pas à nous joindre pour toutes questions par courriel [email protected] ou par téléphone (514) 878-7878 poste 7286.
Vous pouvez également consulter vos conseillers financiers (planificateurs, comptables, fiscalistes) ou juridiques (notaires, avocats) afin d’évaluer la meilleure façon de structurer votre don. Ces spécialistes pourront vous guider selon votre situation et vous informer des avantages fiscaux auxquels vous pourriez être admissible.